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1. Éditeur du site

Dénomination : FER SA PASSION
Forme juridique : Entreprise Individuelle (EI)
SIREN : 394 584 528
SIRET : 394 584 528 00019
Adresse : 41 Grande Rue, 39380 Chissey-sur-Loue, France
Téléphone : +33 6 87 39 40 99
Email : fersapassion@laposte.net

2. Hébergement

Ce site est hébergé par Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse
Téléphone : +41 22 820 35 44
Site web : https://www.infomaniak.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

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Finalité

  • Réponse aux demandes envoyées via le formulaire
  • Suivi de la relation commerciale

Base légale

Article 6(1)(b) du RGPD : exécution de mesures précontractuelles.

Durée de conservation

Les messages reçus via le formulaire sont conservés 12 mois maximum, puis supprimés.